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Marques déposées par madame DUCOM Josette
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FERME DE THEAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE THEAS
Mme DUCOM Josette

Numéro de dépôt :
1413703
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/09/1996
FERME DE THEAS de DUCOM Josette

Présentation de la marque FERME DE THEAS

Déposée le 26 septembre 1986 par madame DUCOM Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « FERME DE THEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DUCOM Josette domicilié(e) Lieu dit "Le Charlat", BARDOU, 24560 ISSIGEAC. - France.

La marque FERME DE THEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE THEAS est expirée depuis le 26 septembre 1996.

DUCOM Josette a également déposé les autres marques suivantes : FERME DE THEAS


Mme DUCOM Josette - Lieu dit "Le Charlat", BARDOU, 24560 ISSIGEAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Légumes, fruits, produits horticoles, forestiers et graines, produits laitiers, jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.